Accord entre les parties : L’exportateur et l’importateur conviennent d’utiliser la remise documentaire comme mode de paiement.

Expédition de la marchandise : L’exportateur envoie la marchandise à l’importateur mais conserve les documents nécessaires à la prise de possession (facture, connaissement, certificat d’origine, etc.).

Transmission des documents à la banque : L’exportateur remet ces documents à sa banque (banque remettante) avec des instructions précises pour leur remise à l’importateur.

Rôle de la banque de l’importateur : La banque de l’importateur (banque présentatrice) informe son client de la réception des documents et suit les instructions de paiement.

• Remise contre paiement (D/P - Documents against Payment) : L'importateur paie immédiatement pour obtenir les documents.
• Remise contre acceptation (D/A - Documents against Acceptance) : L'importateur accepte une traite payable à une date ultérieure avant de récupérer les documents.

Remise des documents et paiement : Une fois le paiement effectué ou la traite acceptée, la banque remet les documents à l’importateur, qui peut récupérer la marchandise.

Rôle de garantie :

• Elle est utilisée comme une sécurité pour le bénéficiaire en cas de défaut de paiement ou de non-respect d'un contrat.
• L'acheteur doit payer normalement selon les termes du contrat. Si ce dernier fait défaut, le bénéficiaire peut déclencher la SBLC pour être payé par la banque.

Utilisation dans plusieurs contextes :

• Garantie de paiement : Un fournisseur peut l’exiger pour sécuriser une commande.
• Garantie d’exécution : Elle peut être demandée pour s’assurer qu’un prestataire respecte ses obligations contractuelles.
• Remplacement d’un dépôt de garantie : Elle peut être utilisée au lieu d’un acompte ou d’une caution.

Mode de fonctionnement :

• La SBLC est émise par une banque à la demande du client (acheteur/débiteur).
• Elle précise les conditions dans lesquelles le bénéficiaire peut demander le paiement (ex. : facture impayée, non-livraison de marchandises).
• Si l’acheteur honore ses obligations, la SBLC ne sera pas utilisée.
• En cas de manquement, le bénéficiaire soumet les documents requis (ex. preuve de non-paiement), et la banque effectue le paiement.

Validité et expiration :

• La SBLC a une durée limitée (ex. un an renouvelable ou selon le contrat).
• Elle est régie par les Règles et Usances Uniformes (RUU 600) ou les Règles ISP98 selon l’usage.

Simplifié :

L’acheteur demande à sa banque d’émettre une SBLC en faveur du vendeur.

Si l’acheteur paie comme prévu, la SBLC n’est pas utilisée.

Si l’acheteur ne paie pas, le vendeur peut réclamer son paiement à la banque, en prouvant le non-paiement.

La banque verse alors l’argent au vendeur.

Irrévocable et confirmé : la banque de l'acheteur s'engage à payer au bénéficiaire le montant que si les documents sont reconnus conformes, même en cas de survenance d'évènements politiques ou économiques dans le pays émetteur ou de défaut de paiement de la banque émettrice.

Irrévocable et notifié : la banque émettrice est engagée. L'exportateur est protégé contre le risque de non-paiement seulement. Mais le vendeur ne bénéficie pas de garantie en cas de risque politique, catastrophique ou de non-transfert.